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1. Éditeur du site
Le site www.dforge.fr et la marque D.Forge sont édités par :
- Denis Serrurerie Métallerie, Entreprise Individuelle (EI)
- Représentée par M. Michaël Denis
- Siège : Bel-Air, 42660 Jonzieux, France
- SIREN : 538 874 900
- N° de TVA intracommunautaire : FR14538874900
- Courriel : [email protected]
D.Forge est une marque commerciale de l'entreprise Denis Serrurerie Métallerie.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Michaël Denis.
3. Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par Kodix, www.kodix.fr.
4. Hébergement
Le site est hébergé par DB Digital.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site www.dforge.fr (structure, textes, visuels, photographies, illustrations, logo D.Forge, marque, mise en page, code source) est la propriété exclusive de Denis Serrurerie Métallerie ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Denis Serrurerie Métallerie s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Les visuels des produits sont non contractuels, notamment s'agissant de la patine de l'acier Corten qui évolue naturellement dans le temps. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales et les ventes conclues via le site sont régies par le droit français.